Déposée par voie électronique le 10 août 2016 par la Société Anonyme (SA) MAISON LE MARQUIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE MARQUIER EXCLUSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-35 du 2 septembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON LE MARQUIER domicilié(e) D817 ZA AMBROISE 1 - 40390 - SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 663 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON LE MARQUIER, M. CHRISTOPHE COURS domicilié(e) D817 - ZA AMBROISE - 40390 - SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France.
La marque LE MARQUIER EXCLUSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON LE MARQUIER, SA - D817 ZA AMBROISE 1 - 40390 - SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France - SIREN 303663462
MAISON LE MARQUIER, M. CHRISTOPHE COURS - D817 - ZA AMBROISE - 40390 - SAINT MARTIN DE SEIGNANX - France
Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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